Ce forum est un espace semi-privé. Les gens peuvent lire librement les messages postés, mais doivent être inscrits pour pouvoir poster. Cette inscription vaut acceptation totale de la présente charte.
Est nommé "propriétaire du forum" ou "propriétaire" dans la présente charte Michel Bosseaux, propriétaire légal du nom de domaine litterair.net et de l'espace d'hébergement lié à ce nom, ainsi que des sites
http://www.litterair.net ,
http://forums.litterair.net ,
http://espaces.litterair.net ,
http://imaginair.litterair.net (liste non limitative), créés et gérés par ses soins sur cet espace. En cas de doute sur cette affirmation, tous renseignements peuvent être obtenus auprès de l'hébergeur (
http://www.mavenhosting.com ).
Les contenus des différents sites sont la propriété de leurs auteurs respectifs.
1 - Respect des lois. Ce forum n'est pas un espace de non droit. Les lois s'appliquent.
Un petit rappel des principales choses interdites :
- l'incitation à la haine raciale, au meurtre, le révisionnisme, les menaces de mort.
- l'apologie de la pédophilie, les contenus (ou liens vers des contenus) à caractère pédophile ou néonazis.
- la violation de vie privée (par divulgation d'éléments privés, informations ou mails, d'une personne qui n'a pas choisi elle même de publier cela publiquement),
- les injures et attaques systématiques (harcèlement), la diffamation / calomnie
- l'utilisation dans vos messages d'images, textes, musiques, non libres de droits (vous devez en être propriétaire ou avoir l'autorisation de l'auteur), même sous forme de simples liens vers des sites violant eux-mêmes les droits (car vous favorisez la distribution de contenus piratés).
- la publicité massive non sollicitée (spam)
- les tentatives de piratages éventuelles de ce forum.
Cette liste est non limitative, et toutes nouvelles législations seront appliquées dès leur publication. En cas de doute, le responsable du forum pourra décider d'appliquer le principe de précaution et de modifier / supprimer tout contenu pouvant prêter à controverse.
Le propriétaire du forum n'hésitera pas à déposer plainte dans les cas graves , et de présenter à la justice tout élément (adresse IP de connection de la personne, copie complète des messages) susceptible de faire avancer la procédure.
2 - Chaque membre du forum se doit de respecter la "netiquette" dans ses rapports avec les autres membres. Les principales règles sont les suivantes :
- pas d'attaques, insultes, mépris, dénigrement sous quelque forme que ce soit.
- éviter l'usage des majuscules, ça veut dire "crier" sur internet.
- toujours faire le maximum pour être compris par les autres. Un message non clair peut faire l'objet de question. L'absence de réponses claires peut amener à déplacer / bloquer / supprimer le message et / ou le sujet de discussion (selon les cas).
3 - La publication sur le forum est un droit donné par l'inscription, mais qui peut être limité ou révoqué à tout moment par décision du propriétaire du forum. L'inscription ne donne aucun droit de propriété sur le forum. Le propriétaire se réserve le droit de modifier les paramètres d'inscription / d'accès au forum à tout moment si une violation de la présente charte était constatée. De même, le propriétaire est libre de déplacer un message posté au mauvais endroit, ou de le supprimer s'il n'est pas conforme à la charte.
4 - Ce forum dispose d'un ensemble de rubriques dont le but est toujours clairement précisé. Le forum lui-même est un espace littéraire / artistique / culturel. Les messages ne correspondant pas aux buts définis de la rubrique et / ou du forum seront déplacés / modifiés / supprimés (selon les cas) sans préavis.
5 - Dans certains cas, le propriétaire pourra être amené à modifier un message pour :
- corriger une erreur (orthographe, erreur de lien ou d'utilisation des balises)
- supprimer une référence non conforme à la charte.
En aucune manière le propriétaire ne pourra changer le sens d'un contenu littéraire, prêter des propos à l'auteur initial du message, dénaturer le message. Les modifications effectuées sur les messages sont visibles à la consultation. Si vous constatez qu'un de vos messages a été modifié, et qu'il n'est plus conforme à ce qu'il devrait être, vous pouvez en demander la correction ou la suppression.
6 - Un membre exclu verra l'ensemble de ses messages postés supprimés (dans la mesure du possible - les réponses à d'autres sujets, si elles ont amené des réactions, pourront éventuellement être maintenues).
7 - Un message posté dans un sujet de discussion et n'ayant pas de rapport direct avec le sujet pourra (selon contexte) être supprimé sans préavis. Il est normal dans une discussion animée de digresser par moments, mais il ne faut pas durablement s'éloigner du sujet de discussion initial, ou alors il vaut mieux créer un nouveau sujet, dont le titre, clair, permettra aux autres membres de savoir immédiatement de quoi on parle. Cette règle a pour but de maintenir une cohérence, pour le visiteur, entre le titre des sujets et leur contenu.
8 - Le propriétaire du forum se réserve le droit d'évaluer au cas par cas les situations constatées de perturbation à la bonne marche du forum, qui ne seraient pas couvertes par un article de la présente charte, et résultant de comportements abusifs (quels qu'ils soient) d'un ou plusieurs membres. Le cas échéant, la charte peut être précisée / complètée pour couvrir ces situations. De plus, le propriétaire prendra toutes les mesures immédiatement nécessaires à la résolution de la situation pour que le forum puisse continuer dans les meilleures conditions.
9 - En cas de problèmes, et en l'absence de réactions du propriétaire, vous pouvez
le contacter directement par email ou lui signaler un sujet (bouton présent en dessous de chaque sujet de discussion) afin qu'il évalue ce qu'il y a lieu de faire. ATTENTION : des signalements abusifs répètés peuvent conduire à l'exclusion du membre concerné.
